Les facteurs ESG et les nouvelles exigences sur les informations à fournir : ce qu’il faut savoir

Les nouvelles normes IFRS d’information sur la durabilité auront bon nombre d’incidences sur des entités à l’échelle du globe. Qu’en est-il de la vôtre?

Les facteurs environnementaux, sociaux et de gouvernance (ESG) sont au cœur de toutes les activités d’une entité, qu’elle ait ou n’ait pas de politiques officielles à leur sujet.

Dans notre monde en constante évolution, les parties prenantes exercent une pression grandissante sur les entités pour qu’elles s’occupent de leur performance environnementale, sociale et de gouvernance. Pour tirer son épingle du jeu dans un tel contexte et optimiser l’accès aux capitaux, il faut savoir s’adapter et faire preuve de résilience devant l’évolution des attentes.

En juin, le Conseil des normes internationales d’information sur la durabilité (ISSB) a annoncé la publication de sa première série de normes par l’intermédiaire de l’IFRS Foundation – les normes IFRS d’information sur la durabilité, qui présentent les obligations relatives aux informations financières sur la durabilité et à celles portant sur les changements climatiques auxquelles les entités devront se conformer au plus tard le 1^er janvier 2024.

Les normes IFRS S1 et IFRS S2 décrivent les informations concernant la durabilité que doit publier annuellement une entité, notamment les risques et les occasions que recèlent leurs cadres et leurs stratégies de durabilité. L’application de la norme IFRS S1 bénéficie d’une mesure d’allègement d’une durée d’un an, car la priorité est donnée à la norme IFRS S2, qui régit les informations en lien avec les changements climatiques.

Les rapports publiés par une entité doivent faire état entre autres de sa structure de gouvernance, de sa stratégie ESG, de ses politiques de gestion des risques, et des cibles et indicateurs établis dans ses plans d’informations financières liées à la durabilité et ses plans portant sur les changements climatiques.

Ces normes de l’ISSB établissent un référentiel mondial qui permettra aux entreprises et aux investisseurs de normaliser l’information sur la durabilité pour les marchés financiers. Le travail de l’ISSB a reçu un fort appui de l’Organisation internationale des commissions de valeurs, ce qui veut dire que les sociétés ouvertes à l’échelle mondiale devront bientôt respecter ces nouvelles normes. Le CCNID s’est prononcé en faveur de celles-ci et travaille à l’heure actuelle avec les organismes de réglementation canadiens à l’établissement de ses propres règles d’application obligatoires à l’intention des sociétés ouvertes.

Ces nouvelles exigences réglementaires offrent aux entreprises l’occasion de faire un examen approfondi de leurs activités et de faire des plans à court, moyen et long terme tout en répondant aux besoins d’information de leurs parties prenantes et leurs clients.

Comprendre comment respecter ces exigences et ce que cela nécessite de votre part n’a pas besoin d’être une démarche compliquée. Si vous voulez dès aujourd’hui faire le nécessaire pour appliquer IFRS S2, communiquez d’abord avec un conseiller de MNP qui vous aidera à comprendre, modéliser et calculer vos émissions actuelles de gaz à effet de serre.

Notre équipe vous aidera à évaluer votre situation et à déterminer vos prochaines étapes. Le respect de l’échéance du 1^er janvier 2024 passe par des actions importantes : cerner vos lacunes, évaluer votre avancement en ce qui a trait aux facteurs ESG et mesurer votre état de préparation.

Notre outil d’évaluation des facteurs ESG, que vous pouvez consulter en cliquant sur le lien ci-dessous, peut vous aider à déterminer l'étape de mise en œuvre d’une stratégie ESG à laquelle vous vous trouvez, et à déterminer ce que vous faites bien et ce qui nécessite des améliorations.